CHAPITRE III
LES PRINCIPALES ETAPES DE LA FORMATION DU DROIT OU L’HISTORICITE DU DROIT
Nous avons montré, à notre introduction générale, que le droit existe et a toujours existé
dans toutes les sociétés humaines. La formation de l’esprit juridique n’est donc pas l’apanage d’une
seule aire culturelle mais elle est le fruit du concours de toutes les cultures de l’humanité. Dans ce
chapitre, nous allons montrer comment l’esprit juridique s’est formé et a évolué depuis les temps les
plus anciens jusqu’à ces jours, et comment les divers continents de la planète ont contribué, chacun
à sa manière, à l’édification du droit.
Section 1. Problème de l’historicité ou la réalité historique du Droit
Il sera question de chercher ce que signifie la thèse selon laquelle le Droit est le produit de
l’histoire, en cherchant à la fois ce qui peut la rendre évidente et ce à quoi elle s’oppose.
§1. L’évidence de l’historicité du droit
Que le droit soit le produit de l’histoire, signifie qu’il est historique, qu’il subit un devenir dans le
temps, qu’il n’est pas immuable. Or, quand on considère le contenu du droit à travers les différentes
époques d’une société donnée, on constate qu’effectivement le droit est historique : il porte la trace des
évolutions sociales, techniques, scientifiques, etc., de la société ainsi que des révolutions éventuelles.
Les règles normatives, énonçant ce qui est permis et défendu, suivent pas à pas ces évolutions. Au fur
et à mesure que se créent de nouvelles réalités, se créent de nouveaux problèmes, et, en conséquence,
il faut de nouvelles lois. Par exemple, il a fallu modifier le Code Civil, le code pénal, afin de pouvoir
régler les problèmes inédits que posaient les accidents des voitures, et, aujourd’hui, il faut créer de
nouvelles lois pour régler les problèmes liés à l’informatique. Le contenu du droit est donc changeant,
et porte la trace des mutations sociales. (TELECHARGER LE COURS ICI)
