DROIT CONSTITUTIONNEL APPROFONDI

INTRODUCTION GENERALE  

Enseigné en première année de Master aux facultés de droit des universités congolaises suivant le nouveau programme Licence-Maîtrise – Doctorat (LMD), le droit constitutionnel approfondi se donnera sous forme à la fois de cours magistral et de séminaires. Un thème en rapport avec les développements récents sera choisi pour éviter un chevauchement des matières entre le droit constitutionnel général (Théorie de l’Etat et droits et devoirs du citoyen) ainsi que le droit constitutionnel congolais.

Par ailleurs, ce cours s’inscrivant dans la suite de deux autres cours précédemment enseignés, il faut éviter l’effet de saturation des esprits en répétant les mêmes matières. L’approfondissement des matières déjà enseignées passera donc par un exposé magistral sur l’acquis pédagogique en suscitant une réflexion approfondie sur celui-ci, et en ouvrant des perspectives nouvelles pour la recherche.

Dans la présente introduction, il importe d’abord d’examiner les objectifs de l’enseignement ensuite s’interroger sur les méthodes d’apprentissage et de transmission de compétence et enfin relever son contenu.

  1. OBJECTIFS PEDAGOGIQUES ET PROFESSIONNELS

Le Cours de Droit constitutionnel approfondi est nécessairement un approfondissement de la grande chaire du Droit constitutionnel dispensée, de façon brève et sommaire, dès les premières années de Droit, lequel approfondissement permet aux apprenants, parvenu à ce niveau de raisonnement, d’acquérir les connaissances les plus exhaustives et les plus précises de la discipline, pour leur future carrière. Le Programme LMD permettant auxdits apprenants d’opter, d’ores et déjà à partir du Master, soit pour une filière de recherche, soit pour une filière professionnalisante, les objectifs du présent cours s’en ressentent tout naturellement.

A) Objectifs pédagogiques

1. Objectif général

A l’issue de ce cours, les étudiants de la première année de Master en Droit public interne devront être en mesure de comprendre et de maîtriser l’ensemble des sujets ou des matières qui structurent la discipline du Droit constitutionnel, et ce dans une perspective de formation d’un constitutionnaliste, c’est-à-dire d’un juriste spécialisé en matière constitutionnelle, avant tout accroché à la connaissance de bases théoriques de cette discipline. Pour ce faire, ils devront acquérir des connaissances et des aptitudes susceptibles, non seulement de confirmer leur goût du Droit constitutionnel, mais aussi et surtout de préparer leur esprit à la spécialisation sur des questions les plus pointues du Droit constitutionnel.

2. Objectifs spécifiques Le premier objectif spécifique de ce cours est d’éveiller la conscience de l’étudiant en première  année de Master en  Droit public interne  sur le fait que, par-delà l’éclatement de la chaire en plusieurs disciplines, le Droit constitutionnel est avant tout et essentiellement une discipline homogène inspirée par les règles constitutionnelles d’un Etat, et que l’étude particulière de chacune de ses disciplines (Droit constitutionnel normatif, Droit constitutionnel des libertés, Droit constitutionnel institutionnel, Droit constitutionnel jurisprudentiel, Droit constitutionnel

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